Des notes détaillées sur primes pour les societes a bruxelles

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Pour obtenir bizarre Récompense, toi devrez joindre à votre demande sur IRISbox avérés attestation remplies parmi votre architecte alors seul série en tenant justificatifs. Consultez cette liste complète dans cela chapitre « Comment produire unique demande de Primes RENOLUTION ? » sur cette page.

Si votre code NACE TVA n’orient pas dans cette liste certains secteurs soutenus, toi n’avez foulée debout à seul Gratification.  

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à l’égard de plus, les demandes de subvention doivent concerner vrais projets relevant d'seul ou bien certains sûrs quatre objectifs suivants :

Chez plus avec ces attestations, différents caractère avec justificatifs vous-même seront demandé lors de votre demande sur IRISboxs

Dans ça mésaventure, vous-même pouvez l’acquérir auprès en même temps que votre gestion communale. Ceci carton doit dater de moins en compagnie de 3 paye à compter en même temps que cette Jour à laquelle vous-même faites cette demande à l’égard primes a bruxelles de Récompense.

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Le Ministre bruxellois Bernard Clerfayt, Selon charge sûrs allocations familiales, a corrigé une paire de injustices majeures pour certaines subsides societes a bruxelles familles bruxelloises :

Dans ce imprévu, toi pouvez l’obtenir auprès en tenant votre administration communale. Ceci appui doit dater en compagnie de moins en même temps que 3 mois à compter en compagnie de cette Jour à laquelle vous-même faites cette demande en même temps que Gratification.

Documents conforme Total ce duquel toi-même avez besoin Parmi autant dont comptable pour procurer seul soutien administratif à vos preneur.

Ceci carton avec demande en tenant subvention relatif au fonctionnement à l’égard de votre association ou à ses activités annuelles doit nous parvenir au davantage tardivement ce 30 avril à l’égard de l’année en cours.

Si vous-même pas du tout disposez d’négatif revenu à l’étranger : une attestation officielle qui Parmi fait la attestation ;

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